1       La classification des inventions

La classification des inventions est un élément essentiel dans la gestion et la recherche des brevets. Elle permet de structurer et d'organiser les millions de demandes de brevets déposées dans le monde, facilitant ainsi l'accès aux informations techniques et juridiques. Ce système est crucial pour déterminer l'état de la technique dans un domaine technologique donné, permettant ainsi aux chercheurs et aux entreprises de naviguer efficacement dans le vaste océan des innovations. Par exemple, lorsque nous devons effectuer une recherche d’antériorité, nous commençons toujours par déterminer les classes pertinentes de l’invention à étudier.

Parmi les systèmes de classification les plus utilisés, on trouve la Classification Internationale des Brevets (CIB) et la Classification Coopérative des Brevets (CPC). La CIB est largement reconnue et utilisée à l'échelle internationale, tandis que la CPC, plus récente, est le fruit d'une collaboration entre l'Office Européen des Brevets (OEB) et l'United States Patent and Trademark Office (USPTO), en vigueur depuis le 1er janvier 2013.

2       La Classification Coopérative des Brevets (CPC)

Le système de classification coopérative des brevets (CPC) est un système bilatéral développé pour harmoniser et améliorer l'accès à l'information brevet. La CPC est plus détaillée que la CIB, offrant ainsi une granularité plus fine pour la recherche et l'analyse des brevets. Sa mise en place a marqué une étape importante dans l'harmonisation des pratiques de classification des brevets entre l'Europe et les États-Unis.

Structure de la CPC

La CPC est divisée en neuf sections principales, identifiées par les lettres A à H et Y, chacune couvrant un domaine technologique spécifique. Chaque section est ensuite subdivisée en classes, sous-classes, groupes et sous-groupes, permettant une classification précise et exhaustive des inventions. Cette structure hiérarchique facilite la recherche par domaines spécifiques, rendant l'accès à l'information plus rapide et plus précis.

Ci-dessous nous retrouvons un diagramme montrant le nombre d’éléments (sous-classes, groupes et sous-groupes) dans une classe donnée :

Détails des sections de la CPC

Les neuf sections de la CPC sont les suivantes :

• A : Nécessités courantes de la vie

• B : Techniques industrielles diverses; transports

• C : Chimie; métallurgie

• D : Textiles; papier

• E : Constructions fixes

• F : Mécanique; éclairage; chauffage; armement; sautage

• G : Physique

• H : Électricité

• Y : Nouveaux développements technologiques, regroupant les technologies émergentes et les concepts techniques interdisciplinaires. Cette dernière section rassemble des technologies qui participent de plusieurs sections issues de diverses sections de la CIB, ainsi que des concepts techniques couverts par d'anciens recueils de références croisées de l'USPC (XRACs).

Ci-dessous la représentation d’un premier niveau de dépendance entre classes et sous-classes :

Comme nous avons pu le voir, vu comme un graphe, le nombre d’éléments grandit rapidement si on commence à regarder la structure fine de la classification CPC :

 Une vue générale de tous les éléments donne la représentation ci-dessous :

Il est donc important, lorsque l’on effectue une recherche dans les bases de données brevets, de bien identifier la ou les classes pertinentes en lien avec le domaine technique étudié pour ne pas être noyé dans un flot d’informations dont il pourrait être difficile d’extraire l’information utile.

Si vous souhaitez déterminer si votre invention est bien nouvelle et n’a pas déjà fait l’objet d’un dépôt par un tiers, il est important de consulter les bases de données brevets et de recourir aux classifications présentées dans cet article.

Il est fortement conseillé de faire appel à un professionnel tel que votre serviteur pour mener à bien une telle recherche !

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