L’intelligence artificielle (ou IA) regroupe un ensemble de concepts assez délicat à circonscrire concrètement et qui dessine un domaine technique à la croissance fulgurante ces dernières années du fait des dernières avancées technologiques.

Son développement récent est dû en particulier à l’amélioration constante des performances informatiques et logicielles, telles que des architectures dédiées, aux évolutions technologiques notamment dans le Deep Learning, mais également au développement vertigineux du « Big Data » qui a permis la récupération de masses importantes de données dédiées à l’entrainement des algorithmes.

Une définition minimale et simpliste de l’IA est un algorithme permettant, à partir de données, de s’entrainer, de se perfectionner et de faire des choix de façon autonome en fonction de critères préétablis ou déterminés directement par l’algorithme lui-même.

Les algorithmes sont généralement utilisables avec tout type de données, ce qui permet de généraliser leurs utilisations à tous les domaines technologiques.

Le droit de la propriété intellectuelle n’a pas été spécifiquement modifié en réponse à cette évolution technologique. Toutefois, il n’y a pas d’incompatibilité entre l’IA et la PI et les interactions sont nombreuses.

• L’IA, protégeable par un droit de PI ?

La question est souvent posée par nos clients qui apportent de l’IA dans leurs domaines techniques respectifs, au vu des possibilités offertes par ces algorithmes performants qui peuvent désormais être intégrés dans des dispositifs embarqués.

L’IA étant implémentée par un algorithme sous la forme d’un logiciel, les lois et jurisprudences qui s’appliquent sont les mêmes que pour un logiciel.

En particulier, le logiciel d’IA peut être protégé par un brevet, s’il respecte les mêmes contraintes qu’un logiciel classique c’est-à-dire qu’il présente notamment un caractère technique. En particulier, comme déjà évoqué dans notre article « Comment protéger un logiciel et/ou une application mobile ? », le caractère technique est présent lorsque le logiciel produit un effet technique supplémentaire, c’est-à-dire un effet technique allant au-delà de l’interaction physique « normale » entre un programme d’ordinateur (logiciel) et l’ordinateur (matériel) sur lequel il s’exécute.

Ce qui est brevetable est généralement l’IA utilisé dans un contexte technique particulier pour la résolution d’un problème technique. Ce qui permet d’obtenir l’effet technique peut être lié à l’entraînement, aux données d’entrées ou de sorties, etc.

L’algorithme dans sa pure forme mathématique ou les applications uniquement liées aux activités économiques ne sont cependant pas brevetables.

L’Office Européen des Brevets est donc susceptible de délivrer des brevets dans le domaine de l’IA à l’instar des inventions mise en œuvre par ordinateur.

En parallèle, le code de l’algorithme peut être protégé au titre du droit d’auteur s’il est spécifique à l’application visée.

• L’IA, aide aux métiers de la PI ?

L’IA a aussi sa place dans les métiers de la PI, notamment du fait de l’importante base de données techniques que représentent les millions de publications de brevets archivées par les offices de brevets. A ce titre, des groupes de travail sont constitués pour exploiter ces données, par exemple dans les domaines du traitement du langage, du traitement d’images ou de la traduction automatique.

À l’avenir, on imagine que de nouvelles applications seront proposées aux offices, aux entreprises et aux cabinets de conseil en PI pour mettre à profit cette quantité d’informations disponibles.

• L’IA, détentrice de droits de PI ?

Un dernier sujet qui fait couler beaucoup d’encre dans le milieu de la PI est la possibilité qu’une intelligence artificielle puisse créer des œuvres ou des inventions, sans intervention humaine.

Pour ce qui est des inventions, un projet intitulé « The Artificial Inventor Project » s’est donné pour objectif d’obtenir la délivrance d’un brevet d’invention pour une invention « créée par une IA » dans une multitude de juridictions. Les conclusions de chaque office sont purement juridiques et permettent de lancer des discussions sur la définition d’une invention et d’un inventeur (un rappel de la différence entre un déposant et un inventeur peut être revu ici). Si beaucoup d’offices ont refusé la demande pour défaut d’inventeur humain, l’office d’Afrique du Sud vient quant à lui de délivrer un brevet sur cette invention avec comme inventeur « DABUS », le système d’intelligence artificielle ayant conçu l’invention !

En conclusion, non seulement l’Intelligence Artificielle a toute sa place dans le vaste monde de la Propriété Intellectuelle, mais plus encore, on risque de voir surgir dans les années qui viennent la PIIA, la Propriété Intellectuelle dédiée à l’Intelligence Artificielle.

Retrouvez tous nos articles sur la propriété intellectuelle sur notre blog #IPBoardingPass.